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Impression

SMB Schwede Maschinenbau GmbH
Markgrafenstraße 2
95497 Goldkronach
Deutschland

Téléphone
Téléfax
E-Mail
0049 9273 982-0
0049 9273 982-100
info@smb.biz

www.smb.biz

Directeurs:
Ellen Fleischmann
Jürgen Höhn
Jacques Lancelon

USt-IdNr: (numéro d’identification de TVA allemande)
DE811325502

Cour de registre:
Amtsgericht Bayreuth HRB 1395

Conditions générales de vente

Design, Programmierung & CMS

 

Exonération de responsabilités

1. Contenu de l’offre online
SMB Schwede Maschinenbau GmbH ne prend aucune responsabilité en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’intégralité et la qualité des informations mises à disposition.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH ne prend aucune responsabilité se rapportant à un préjudice matériel ou moral ayant été causé par l’exploitation ou la non-exploitation des informations présentées, ou encore par l’exploitation d’informations incomplètes ou incorrectes tant qu’une faute volontaire ou une négligence de la part de SMS Schwede Maschinenbau GmbH n’a pas été prouvée.
Toutes les offres sont variables et sans engagement.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH se réserve le droit de changer, de compléter, d’effacer toutes ou une partie des pages ou encore toute son offre sans avis préalable. Elle se réserve également le droit de cesser totalement ou temporairement leur publication.

2. Références et liens
En cas de référence directe ou indirecte à des pages de sites étrangers qui se trouvent hors du domaine de responsabilité de SMB Schwede Maschinenbau GmbH, une prise de responsabilité de la part de SMB Schwede Maschinenbau GmbH n’est envisageable que dans le cas où elle aurait eu la possibilité et les moyens techniques d’éviter l’usage de ces pages si leur contenu est illégal.
SMB Schwede Maschinenbau GmbH déclare explicitement qu’aucun contenu illicite n’était reconnaissable au moment de la mise en place du lien. SMB Schwede Maschinenbau GmbH n’a aucune influence sur la conception future, le contenu ou les droits d’auteur des pages liées. C’est pourquoi elle se distance explicitement de tous les contenus changés après la mise en place des liens. Ce constat est valable pour tous les livres d’hôtes, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing et toutes les formes de bases de données où une intervention extérieure est possible. Seul l’auteur et non le référant des pages peut être pris à parti en cas d’illégalité, de défauts ou de lacunes. La même chose est valable pour tout dommage causé par l’exploitation ou la non-exploitation des informations données dans ces liens.

3. Droit d’auteur et d’identification
SMB Schwede Maschinenbau GmbH s’applique dans toutes ses publications au respect des droits d’auteur. Ceci concerne les photos, les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes utilisés. Elle utilise des photos, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes de propre production ou sans licence.
Toutes les marques présentées dans cette offre internet ou déposées par un tiers dépendent totalement des droits de marques et de propriété en vigueur pour le propriétaire. La citation du produit n’exclu pas les droits des tiers-personnes.
Les droits de copie pour la publication d’objets élaborés par SMB Schwede Maschinenbau GmbH lui appartiennent exclusivement.
Il est interdit de copier ou d’utiliser les graphiques, les documents sonores et les textes de SMB Schwede Maschinenbau GmbH pour des publications électroniques ou imprimées sans leur autorisation explicite.

4. Protection de données
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité

5. Validité en droit de l’exonération de responsabilités
L’exonération de responsabilités évoquée dans cette page est à prendre en compte comme partie de notre offre internet. Dès lors qu’une partie ou quelques formulations de ce texte ne correspondent plus à la situation juridique en vigueur, les autres parties du texte préservent leur validité.

 
Téléphone  +49 9273 982-0   |   Téléfax  +49 9273 982-100   |  Email  info@smb.biz      
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